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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER
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LES DOMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DOMES
L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437652
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
LES DOMES de L\'EUROPEENNE DE LA MER

Présentation de la marque LES DOMES

Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER domicilié(e) 18 rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMES est expirée depuis le 28 juin 2016.

L'EUROPEENNE DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTINABLES , TIRAMISU DE LA MER , AMARIS , TASSOS , (Marque figurative) , TZATZIFRUITS , MILLEFEUILLE DE LA MER , CHARLES AMAND , FOLIE DES HOMARDS


L'EUROPEENNE DE LA MER Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France - SIREN 432410835


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 27 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444340 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés, mollusques non vivants, préparations à base de poisson frais, semi frais, surgelé ou en conserve, préparations à base de produits de la mer et de légumes, formage, préparations à base de fromage, préparations à base de viande et de légumes.